Il était une fois les mésaventures d’un directeur de l’assurance qualité aux Etats-Unis

Bill Marler, l’avocat bien connu aux Etats-unis en sécuirté des aliments, nous relate cette triste histoire dans un article paru le 21 octobre 2022 dans le Marler Blog, «Un manager de Honey Smacks de Kellogg plaide coupable à l'introduction d'aliments contaminés par Salmonella»

Un ancien directeur de l'assurance qualité du fabricant de produits alimentaires Kerry Inc. a plaidé coupable aujourd'hui à des accusations liées à la fabrication de céréales pour petit-déjeuner liée à une épidémie de salmonellose en 2018, ou d’intoxication alimentaire à Salmonella.

Ravi Kumar Chermala, 47 ans, a plaidé coupable de trois chefs d'accusation pour avoir provoqué l'introduction d'aliments contaminés dans le commerce entre des Etats des Etats-Unis. Chermala, directeur de l'assurance qualité de Kerry jusqu'en septembre 2018, a supervisé les programmes de nettoyage-désinfection dans diverses usines de fabrication de Kerry, dont une usine à Gridley, dans l'Illinois, qui fabriquait les céréales pour petit-déjeuner Honey Smacks de Kellogg pour le client de Kerry, la société Kellogg. En plaidant coupable, Chermala a admis qu'entre juin 2016 et juin 2018, il avait ordonné à ses subordonnés de ne pas rapporter certaines informations à Kellogg's sur les conditions à l'installation de Gridley. En outre, Chermala a admis qu'il avait ordonné à des subordonnés de l'installation de Gridley de modifier le programme de l'usine pour surveiller la présence des pathogènes dans l'usine, limitant ainsi la capacité de l'installation à détecter avec précision les conditions non sanitaires.

«Les professionnels de la sécurité des aliments ne peuvent pas dissimuler des problèmes potentiellement dangereux aux clients ou aux services réglementaires gouvernementaux», a déclaré le procureur général adjoint Brian M. Boynton, chef de la division civile du ministère de la Justice. «Le ministère continuera de travailler avec ses partenaires chargés de l'application de la loi pour tenir responsables ceux qui se livrent à une telle conduite.»

«L'annonce d'aujourd'hui renforce le fait que si un individu enfreint les règles de sécurité des aliments ou dissimule des informations pertinentes, nous chercherons à le tenir pour responsable», a déclaré l'agent spécial Lynda M. Burdelik, du bureau local des enquêtes criminelles de la FDA à Chicago. «La santé des consommateurs américains et la sécurité de nos aliments sont trop importantes pour être contrecarrées par les actes criminels d'un individu ou d'une entreprise.»

En juin 2018, la FDA des États-Unis et le Centers for Disease Control and Prevention (CDC) ont annoncé qu'une épidémie en cours de cas de salmonellose aux États-Unis pouvait être attribuée à des céréales Honey Smacks de Kellogg produites dans les installations de Kerry à Gridley. En réponse, Kellogg's a volontairement rappelé tous les Honey Smacks fabriqués à l'usine depuis juin 2017. Le CDC a finalement identifié plus de 130 cas de salmonellose liés à l'épidémie, les dates d'apparition de la maladie commençant en mars 2018. Le CDC n'a identifié aucun décès lié à ce foyer.

La salmonellose peut provoquer des symptômes tels que diarrhée, fièvre et crampes abdominales qui durent plusieurs jours chez les adultes en bonne santé. En l'absence de traitement rapide, la salmonellose peut provoquer une déshydratation sévère et même la mort chez les nourrissons, les jeunes enfants, les personnes âgées, les greffés, les femmes enceintes et les personnes dont le système immunitaire est affaibli.

Chermala a plaidé coupable devant le juge d'instruction Jonathan E. Hawley à Peoria, Illinois. La date de condamnation est prévue pour le 30 janvier 2023. De plus amples informations sur l'affaire ont été publiées le 21 octobre 2022 sur le site Internet d'information du département de la justice dans l’affaire Etats-Unis versus Chermala.

L'affaire fait l'objet d'une enquête par l’Office of Criminal Investigations de la FDA. L'affaire est poursuivie par le procureur Cody Matthew Herche et le procureur principal James T. Nelson du département de la Justice, Direction de la protection des consommateurs de la division civile.

Les services réglementaires envisagent de prendre en compte les programmes d’assurance volontaire par tierce partie pour mieux cibler les ressources

Je ne suis pas un spécialiste de l'assurance volontaire par tierce partie. L'article ci-après est une suite de l’article, «Le partage des données sur la sécurité des aliments reste délicat, selon des experts».

«Les services réglementaires envisagent de prendre en compte les programmes d’assurance volontaire par tierce partie pour mieux cibler les ressources», source article de Joe Whitworth paru le 12 octobre 2022 dans Food Safety News.

L'utilisation des résultats de l'industrie et d’une tierce partie en matière de sécurité des aliments pourrait aider les services réglementaires à mieux cibler les ressources, mais il y a des problèmes à surmonter des deux côtés, selon des experts.

Les orateurs ont discuté de l'utilisation des programmes d'assurance volontaire par tierce partie (vTPA pour voluntary third-party assurance) lors du Forum de Vienne sur la sécurité des aliments, organisé par l'UNIDO (Organisation des Nations unies pour le développement industriel), the Department of Agriculture, Water and the Environment of Australia and the Standards and Trade Development Facility (STDF). Ces programmes peuvent être utilisés par les autorités pour éclairer le profilage des risques en entreprise et cibler les ressources au sein des systèmes nationaux de contrôle des aliments.

Fin 2021, la Commission du Codex Alimentarius a adopté des lignes directrices sur l'évaluation et l'utilisation des programmes d'assurance volontaire par tierce partie.

Avantages et inconvénients pour les services réglementaires

Mike O'Neill, responsable de la politique et de la stratégie du Codex à la Food Standards Agency, a dit que les rôles des entreprises et des autorités ne changeaient pas.

«Le secteur alimentaire reste responsable de la production d'aliments sûrs et les services réglementaires restent responsables de vérifier que les entreprises se conforment aux exigences légales. Les données de conformité dont disposent les propriétaires de programmes d'assurance volontaire par tierce partie appartiennent aux entreprises alimentaires. Si, et quand, elles sont partagées, elles peuvent permettre au services réglementaires de profiler plus précisément les risques d'une entreprise. Il s'agit d'éviter et de supprimer une partie des doublons», a-t-il dit.

«Il est très important que toutes les parties prenantes soient conscientes qu'une telle approche est adoptée par les services réglementaires et que ces données partagées sont utilisées pour ajuster les fréquences ou les intensités d'inspection, de sorte que vous pouvez passer moins de temps dans une entreprise car vous êtes assuré par les données des programmes d'assurance volontaire par tierce partie dont l’entreprise est propriétaire.

«Lorsque quelque chose ne va pas dans une entreprise alimentaire, le risque que nous portons dans la relation avec le propriétaire de programmes d'assurance volontaire par tierce partie est que le consommateur ne va pas critiquer le propriétaire du programme d'assurance volontaire par tierce partie, il va regarder les services réglementaires et dire que vous lui avez tourné le dos. C'est pourquoi il est important pour nous d'avoir cette relation avec le propriétaire du programmes d'assurance volontaire par tierce partie et de surveiller et de résoudre les problèmes là où nous trouvons des problèmes. C'est un risque que nous portons tout le temps et nous ne pouvons pas nous endormir au travail.»

O'Neill ajouté au briefing de l'Organisation mondiale de la santé sur le sujet destiné aux pays à revenu faible et intermédiaire sera publié sous peu.

Peter Wend, de l'Office fédéral de la protection des consommateurs et de la sécurité des aliments (BVL) en Allemagne, a déclaré qu'il existe deux approches différentes.

«L'une est le contact direct entre l'autorité et le système d'assurance privé et l'autre est l'interaction entre l'autorité et l'industrie alimentaire. Dans un projet pilote en Allemagne, l'entreprise alimentaire a obtenu un bonus lorsqu'elle a suivi une approche d'assurance volontaire par tierce partie. Si l'évaluation est bonne, leur groupe de risque changerait et ils seraient moins contrôlés», a-t-il dit.

«Des études ont montré que les entreprises alimentaires certifiées, en général, obtiennent de meilleurs résultats lors des contrôles officiels. Nous savons que les services réglementaires ont des ressources limitées, donc si nous savons que les systèmes d'assurance privés font du bon travail, qu'ils sont accrédités et que leurs certifications améliorent la sécurité des aliments, les services réglementaires peuvent faire confiance à leurs résultats et les considérer comme des contrôles officiels. Les services réglementaires ont alors plus de temps pour se concentrer sur les parties à risque dans les entreprises.»

Wend a ajouté qu'un groupe de travail des chefs d'agences étudie également les régimes d'assurance privés.

Le Fonds pour les normes et le développement du commerce (STDF Standards and Trade Development Facility) gère plusieurs projets pilotes sur l'utilisation des programmes d'assurance volontaire par tierce partie au Rwanda et en Ouganda, avec le Mali et le Sénégal ainsi qu'au Belize et au Honduras.

Marlynne Hopper, directrice adjointe du STDF, a dit que les projets examinaient comment les pays en développement pouvaient améliorer ou modifier la manière dont ils géraient les systèmes de sécurité sanitaire des aliments.

«Ces projets pilotes font partie de la solution, cela ne va pas tout changer, mais ils envisagent une manière différente de relever une partie du défi de la sécurité des aliments dans les pays. Ils reposent sur une relation changeante entre le secteur privé et les services réglementaires. Les opportunités consistent à soutenir des approches davantage axées sur les risques, à cibler les ressources plus efficacement, à réduire le fardeau réglementaire et à améliorer la conformité. Quand on fait quelque chose différemment, il y a toujours des défis, des inquiétudes et des questions.»

Points de vue de l'industrie et du propriétaire de programmes

Gabriel Hanne, responsable de l'assurance qualité chez Metro en Allemagne, a dit qu’en principe l’approche d'assurance volontaire par tierce partie est une approche intéressante avec du potentiel.

«Si vous faites cela correctement, cela peut contribuer à des processus de management des risques plus efficaces pour toutes les parties. Cela pourrait être un point de départ prometteur pour développer davantage les systèmes nationaux de contrôle des aliments. Mais le fait est que cela se pourrait. Nous devons répondre à certaines questions pour que cela réussisse dans plus de pays. Je crois que le système de sécurité des aliments d'une entreprise avec une assurance tierce partie est plus fiable que ceux sans une telle assurance. Les normes de certification vont généralement au-delà des exigences légales. Pourquoi une autorité devrait-elle considérer les deux dans la même catégorie de risques ? Un avantage pourrait être de rendre les systèmes nationaux de contrôle des aliments plus efficients et plus efficaces. Cela pourrait donner aux autorités un outil pour utiliser les ressources disponibles et se concentrer sur les domaines les plus faibles», a-t-il dit.

«Une entreprise évaluerait soigneusement les risques et les avantages avant et la divulgation de données et d'informations confidentielles. C'est un risque évident. Une compensation appropriée de ce risque pourrait consister en une réduction de l'intensité et de la fréquence des inspections officielles ainsi que des coûts et des efforts qui y sont liés. Selon le texte actuel du Codex, cela peut réduire l'intensité et la fréquence, mais ils «peuvent», ce n'est pas un engagement ferme. L'espoir d'un bénéfice n'est peut-être pas assez concret pour inciter les entreprises alimentaires à se lancer dans une entreprise aussi courageuse mais c'est quelque chose que nous pouvons corriger lors de la mise en œuvre.»

Philippa Wiltshire, responsable des opérations chez Red Tractor, qui est un programme d'assurance volontaire par tierce partie, a dit qu'une relation avec la FSA s'est développée au cours d'une décennie.

«Nous avons connu de la nervosité au Royaume-Uni, mais avec le temps, cela s'est transformé en confiance de la part des deux parties. Nous sommes un système d'assurance national, donc lorsque nous partageons des données, nous ne donnons pas d'informations commerciales sur des chaînes d'approvisionnement particulières. Il est vraiment important que le partage de données profite aux autorités, à l’'assurance volontaire par tierce partie ou à l'entreprise alimentaire concernée et se fasse dans un environnement sécurisé. En partageant les données en tant que système d'assurance, nous pouvons donner à l'autorité l'assurance que le système est robuste», a-t-elle dit.

«C'est sur une base agrégée et la performance de l'ensemble du système et non pas sur des individus. Nous partageons nos normes, le nombre d'inspections que nous avons effectuées, la fréquence et la manière dont elles ont été effectuées et le nombre de suspensions et de retraits de certification. L'autorité partage également avec nous ce qu'elle trouve à la ferme, alors trouvons-nous les mêmes zones et les mêmes problèmes ? Les autorités fournissent des données agrégées sur les inspections afin que nous puissions revenir vers nos membres et démontrer que cet arrangement leur apporte un avantage car ils reçoivent moins d'inspections par rapport aux entreprises ne faisant pas partie de Red Tractor.»

NB : On pourra aussi relire Les sytèmes de management de la sécurité des aliments ont-ils le blues ? Ils n’ont pas vraiment d’impact sur les règles de sécurité des aliments, selon une étude.

Etats-Unis: Quand une responsable qualité plaide coupable dans une affaire d'analyses falsifiées

Qu’est-ce qui pousse des responsables qualité à commettre des infractions graves en matière d’hygiène et de sécurité des aliments ?

Probablement parmi les raisons figurent le poids de la hiérarchie car comme nous allons le voir le dirigeant est aussi impliqué dans ce type d’infraction frauduleuse et délictuelle.

Ce que l’on constate, mais ce n’est pas une nouveauté, aux Etats-Unis, les peines sont plus sévères qu’en France, voir à ce sujet l’appel en cassation de l’ancien dirigeant de la SEB, et les peines encourues sont effectuées jusqu’à leur terme, comme le montre le second exemple de cet article avec la prochaine semi-liberté de l’ancienne responsable qualité de la Peanut Corporation of America, après cinq années passées dans un pénitencier fédéral …

« La responsable assurance qualité de New England Meat plaide coupable dans une affaire d’analyses falsifiées », source article de Dan Flynn paru le 25 septembre 2019 dans Food Safety News.

Debbie L. Smith, responsable du contrôle qualité pour la New England Meat Packing LLC, a plaidé coupable, ce qui pourrait l'envoyer dans une prison fédérale pendant cinq ans. Sa sentence est prévue pour décembre.

Smith, 60 ans, d’Ellington, Connecticut, a plaidé coupable d’avoir falsifié les analyses de E. coli requis par le Food Safety and Inspection Service (FSIS) de l’USDA. Son patron, Memet «Matt» Beqiri, propriétaire de la New England Meat Packing LLC (Connecticut), a plaidé coupable en août pour avoir fourni des analyses frauduleuses de E. coli. Beqiri, 32 ans, vient de Tolland, Connecticut.

En plaidant coupable, Smith et Beqiri ont chacun renoncé à leur droit à un procès et un appel. Beqiri doit être condamné en novembre. Les accusés doivent également accepter l’obligation du juge de tenir compte des directives fédérales en matière de détermination de la peine.

Selon des documents et des déclarations de la cour, la New England Meat Packing LLC, située à Stafford Springs, est une entreprise sous inspection fédérale chargée de l'abattage, de la transformation, de la vente et du transport de viande et de produits à base de viande destinés à la consommation humaine.

Conformément à un plan d'analyse des dangers et des points critiques pour leur maîtrise(HACCP) approuvé par l'USDA pour la New England Meat Packing, la société est tenue de réaliser un écouvillon générique de carcasse pour la recherche de E. coli tous les 300 animaux abattus et de collecter périodiquement des échantillons de viande hachée bovine pour une analyse de E. coli.

Beqiri, en tant que propriétaire et directeur général de la New England Meat Packing, et Smith en tant que coordinateur HACCP/responsable du contrôle qualité de la société étaient responsables des analyses.

Entre le 3 novembre 2016 et le 9 septembre 2017, Smith a préparé et mis dans le classeur des rapports de laboratoire de la société, que le service d'inspection de la sécurité des aliments (FSIS) de l'USDA a examiné, un total de 36 documents relatifs à 52 écouvillons de carcasse et échantillons de viande hachée bovine pour le compte de la New England Meat Packing.

Les 36 documents se trouvaient chacun avec l'en-tête d'un laboratoire certifié qui testait des échantillons de produits alimentaires pour assurer la sécurité sanitaire et semblaient avoir été signés par le directeur du laboratoire. Les documents indiquaient que les analyses exigées pour E. coli sur les échantillons soumis par la New England Meat Packing avait été effectué et réalisé et que les 52 échantillons avaient tous donné un résultat négatif pour E. coli.

En fait, aucun des 52 écouvillons ou échantillons de carcasse n'avait été soumis ni testé par le laboratoire identifié, ni par aucun autre laboratoire, et les 36 documents avaient été préparés frauduleusement avec du papier à en-tête de laboratoire obtenu lors des analyses précédentes demandées par la New England Meat Packing auprès de ce laboratoire.

L'investigation a révélé que Beqiri avait autorisé la préparation et la soumission des résultats fabriqués pour les analyses de E. coli. Lors d'un entretien avec un enquêteur du FSIS de l'USDA, Beqiri a admis que les documents étaient frauduleux et que son entreprise n'avait pas collecté, ni soumis les échantillons au laboratoire certifié, car il n'avait pas corrélé l'impact potentiel sur la sécurité sanitaire des aliments avec son programme d'échantillonnage et voulait créer l'apparence qu'il était conforme à toutes les exigences des analyses USDA HACCP.

Aucune personne ayant consommé de la viande n'a signalé de cas de maladie dans aucun des États où la viande a été distribuée.

Smith a plaidé coupable pour un chef d'accusation, fabrication et utilisation d'un faux document, une accusation passible d'une peine d'emprisonnement maximale de cinq ans.

Les deux accusés sont libérés sous caution jusqu'à l'audience de détermination de leur peine.

L'investigation a été menée par le FSIS Office of Investigations, Enforcement, and Audit.

Dans une autre affaire plus ancienne, on apprend que « La responsable contrôle qualité de la Peanut Corporation of America, Wilkerson, va aller dans une maison de transition », selon un article de Dan Flynn paru dans Food Safety News (extraits).

Mary Wilkerson, responsable contrôle qualité de la Peanut Corporation of America, aujourd'hui disparue, a été libérée d'une prison fédérale de Tallahassee, Floride, vers une maison de transition à Atlanta.

Wilkerson, 46 ans, a également vu sa date de libération totale avancée d’un mois au 4 février 2020. La supervision de son processus de libération a été transférée au bureau de probation américain à Albany. Géorgie.

Jusque-là, elle est en situation de «prélibération» auprès de la Residential Reentry Management, qui gère les centres de réinsertion hébergeant 8 060 détenus presque à la date de leur libération. Dismiss Charities Inc exploite la maison de transition.

La condamnation de Wilkerson a été prononcée lors d'un procès devant jury en 2014, où elle a été reconnue coupable d'entrave à la justice et acquittée d’un autre. Elle a été condamnée un an plus tard à cinq ans de prison.

Le témoignage d'une responsable sécurité des aliments multisites aux Etats-Unis

« Bodendorfer de Johnsonville a la côte pour la sécurité des aliments », source article de Julie Larson Bricher paru le 7 juillet 2019 dans Meatingplace. C'est un essai de traduction du titre, Johnsonville's Bodendorfer has the food safety chops ...

Après plus de 30 ans dans l'industrie de la transformation de la viande, la microbiologiste Chris Bodendorfer a mis au point une approche presque zen de la sécurité des aliments et de l'assurance qualité.

Pour en savoir plus sur la façon dont elle applique ses principes de sécurité des aliments aux opérations quotidiennes et à la formation HACCP, consultez le numéro de juin 2019 de Meatingplace ici.

« Je vais citer Ralph Stayer [président-directeur général de Johnsonville]: ‘Concentrez-vous sur ce qui est bon, et non pas ce qui est mauvais’ », dit-elle.

« C’est facile de vraiment être accroché aux aspects négatifs de la vie, non?

Mais quand nous parlons des aspects positifs, que se passe-t-il, vous comprenez souvent mieux pourquoi quelque chose s'est passé et comment aller de l'avant? »

Au cours des six dernières années, le rôle de Bodendorfer en tant que coordinateur de la sécurité des aliments et de la qualité des aliments chez Johnsonville Sausage LLC visait avant tout à aller de l'avant. Basée au siège social de Johnsonville à Sheyboygan Falls, dans le Wisconsin, elle fournit un soutien en matière de sécurité des aliments et de la qualité à quatre usines de production de Johnsonville : Countryside et Watertown à Sheboygan Falls et à Watertown, dans le Wisconsin, Momence Packing dans Momence, Illinois et Banner Creek à Holton, Kansas.

Chaque usine produit des produits à base de viande crue, allant du porc du petit-déjeuner et des repas pour le dîner avec des steaks hachés en passant par de la viande porc hachée, et trois sites sont aussi des abattoirs.

Avec une vaste expérience dans les opérations de production de porc et de bœuf frais et prêt à consommer ainsi que des services techniques avec des transformateurs tels que Wis-Pak Foods, Emmpak Foods et Cargill Meat Solutions au fil des ans, Bodendorfer est polyvalente afin d’élaborer des programmes de sécurité sanitaire des aliments fondés sur des bases scientifiques solides.

Commentaire. C’est une sacrée expérience qui vous est donnée de lire dans ce numéro de Meatingplace. Si vous ne touchez pas à votre plan HACCP deux fois par an, il n'est pas efficace (traduction de ce qui est cité).