Utiliser les facteurs contributifs pour prédire le risque de maladies, en dehors du score d'un audit

« Au-delà du score d'un audit, utiliser les facteurs contributifs pour prédire le risque de maladies » (Beyond the Audit Score: Using Contributing Factors to Predict Foodborne Illness Risk in ...), source article de Hal King paru dans Food Safety Magazine.

Avant-propos

Cet article long et très détaillé comporte de nombreux tableaux. Le blog ne peut pas prendre en compte tout ce qui est rapporté, et pourtant, l’expérience de l’auteur transpire à chaque phrase. Voici donc des éléments de cet article en souhaitant avoir respecté les propos essentiels de l’auteur. Rien ne vaut la lecture de cet article digne d’intérêt.

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Le secteur de la restauration a l'opportunité de modifier sa façon d'utiliser les données d'audit des restaurants afin de permettre une meilleure évaluation des risques de maladies d'origine alimentaire.

Les entreprises de restauration ont désormais accès à une quantité de données sur la sécurité des aliments sans précédent dans leurs restaurants. Audits externes, inspections réglementaires, évaluations internes, relevés de température, rapports d'actions correctives, réclamations clients, déclarations de maladie du personnel et systèmes de surveillance numérique en restaurant génèrent un flux continu d'informations sur la mise en œuvre et la performance des mesures de sécurité des aliments dans les établissements.

Pourtant, dans de nombreuses entreprises de restauration collective, ces données se limitent encore à des résultats bien connus : un score d’audit, une liste d’infractions critiques, des constats récurrents et des rapports trimestriels sur les tendances. Ces outils restent indispensables pour vérifier la conformité au respect des règles sanitaires. Cependant, ces données sont souvent cloisonnées et non corrélées en termes de risque, et ne permettent donc pas de répondre aux questions essentielles de santé publique et d’exploitation : Quels restaurants sont les plus susceptibles de provoquer des maladies ? Quels restaurants devraient faire l’objet d’une attention particulière et d’améliorations afin de réduire les risques ? 

Transition vers un modèle de veille sur les risques de maladies d'origine alimentaire

L'opportunité pour le secteur de la restauration est de repenser l'utilisation des données d'audit afin d'améliorer la connaissance des risques de maladies d'origine alimentaire. La prochaine génération de collecte et d'analyse de ces données ressemblera probablement davantage aux modèles de sécurité aérienne qu'aux audits de sécurité des aliments traditionnels. Les compagnies aériennes n'attendent pas les accidents, elles les surveillent :

• incidents évités de justesse 
• Anomalies d'équipement 
• Météo
• Performance humaine 
• Écarts de maintenance. 

Les compagnies aériennes évaluent également les risques en continu. Le management de la sécurité des aliments évolue vers une approche similaire. Grâce à l'intelligence artificielle (IA), il est désormais possible de corréler les facteurs contribuant à une épidémie d'intoxication alimentaire dans un restaurant avec d'importantes quantités de données issues de différentes sources afin de mieux définir le risque réel. Au lieu de dire : « Le restaurant n°001 a obtenu un score de 91 lors de l'audit externe », le modèle d'analyse des risques indique : « Le restaurant n°001 présente un risque de norovirus 10 fois supérieur en raison de problèmes liés aux déclarations de maladie du personnel, au non-respect des règles d'hygiène des mains, à une utilisation inappropriée des désinfectants, à une forte rotation du personnel et à des mesures correctives non mises en œuvre lors des audits internes concernant le nettoyage et la désinfection des surfaces fréquemment touchées. » Un modèle d'analyse des risques permettrait également de répondre à la question : « Quelle est la probabilité que ce restaurant soit à l'origine d'une intoxication alimentaire dans les 30, 60 ou 90 prochains jours ? » 

Pour élaborer un modèle d'analyse des risques, les résultats d'audits existants doivent être corrélés avec la logique des facteurs de risque connus de maladies d'origine alimentaire. Cela peut impliquer de mettre en correspondance les observations relatives à la réception, au stockage, à la préparation, à la cuisson, au refroidissement, au maintien en température, à la santé des employés, à l'hygiène et au fonctionnement du système de gestion de la sécurité des aliments avec des facteurs contributifs connus à l'origine des épidémies de maladies d'origine alimentaire. Ce modèle d'analyse des risques, appliqué aux données d'un restaurant, intégrerait les résultats d'audits tierce partie à un certain nombre d'autres facteurs, notamment :

• Historique des inspections sanitaires
• Données sur les maladies des employés
• Indicateurs de dotation en personnel et de roulement du personnel
• Surveillance de la température
• Réclamations des clients concernant les produits alimentaires
• Perturbations de la chaîne d'approvisionnement ou autres problèmes
• Historique des épidémies précédentes
• Prévalence régionale des maladies (par exemple, épidémie de norovirus dans la même communauté)
• Autres signaux permettant de produire des scores de risque spécifiques au danger (biologique, chimique ou physique)
• Estimations de la probabilité d'épidémie
• Voies de transmission probables
• Interventions préventives immédiates recommandées. 

Dans ce modèle, le secteur passe d'une gestion rétrospective de la conformité à une gestion prospective des risques pour la santé publique. Les données ne se contenteraient plus d'indiquer qu'un restaurant a réussi un audit, elles révéleraient plutôt si l'ensemble des résultats met en évidence un facteur contributif actif nécessitant une intervention avant que les clients ne tombent malades.

Exploiter les données d'audits externes tierce partie en restauration

Dans leur ensemble, des études démontrent qu'il est possible, pour une entreprise de restauration, d'utiliser toutes les données pertinentes issues d'audits pour intégrer des indicateurs clés dans un modèle d'analyse des risques. Il est également possible de corréler les données propres à chaque restaurant avec des facteurs connus contribuant aux épidémies, afin de créer un outil de prévention pratique. Les données issues des audits externes réalisés dans les restaurants doivent servir de fondement à l'élaboration de ce modèle.

Les entreprises de restauration, en particulier celles exploitant plusieurs établissements en propre ou en franchise, consacrent des sommes considérables aux audits externes. Ces audits sont souvent réalisés quatre fois par an, voire plus. Comme les sociétés d'audit externes disposent d'un personnel bien formé et souvent certifié, elles possèdent une expérience approfondie des chaînes de restauration et de leurs menus.

Les données issues de ces audits peuvent révéler bien plus que de simples notes, scores, infractions critiques ou récidives. Toutefois, il convient d'abord de déterminer comment les observations consignées lors de ces audits peuvent servir à identifier les mécanismes à l'origine des épidémies de maladies d'origine alimentaire, plutôt que d'être traitées comme des infractions isolées et ponctuelles. La meilleure approche consiste à corréler les facteurs contribuant aux épidémies de maladies d'origine alimentaire avec les données des audits externes. Il s'agit ensuite de déterminer quels facteurs, au sein d'un même restaurant, créent une séquence d'événements plausible susceptible de déclencher une épidémie.

Utiliser les facteurs contributifs pour prédire les mécanismes d'intoxication alimentaire en restauration

Le concept central est celui de « facteur contributif » : il s'agit de la pratique de préparation des aliments, du comportement des employés ou de la condition environnementale qui explique la survenue d'une épidémie. Les facteurs contributifs ne se limitent pas à de simples infractions constatées lors des inspections. Il s'agit de défaillances opérationnelles permettant aux pathogènes de contaminer les aliments, de proliférer jusqu'à atteindre des niveaux dangereux ou de survivre à une étape de maîtrise censée les éliminer ou les réduire. Le CDC regroupe les facteurs contributifs en trois catégories de voies de propagation d’intoxication alimentaire :

1. La contamination se produit lorsque des pathogènes ou d'autres dangers pénètrent les aliments.
2. La prolifération se produit lorsque des pathogènes déjà présents dans les aliments peuvent se développer ou produire des toxines, généralement en raison d'une durée et d'une température de conservation inadéquates.
3. La survie des pathogènes se produit lorsque ces derniers restent dans les aliments parce que la cuisson, le réchauffage, la congélation ou toute autre étape létale n'ont pas été suffisants. 

Ce cadre ainsi posé est utile car la plupart des intoxications alimentaires dans les restaurants ne sont pas dues à une erreur isolée. Elles surviennent généralement lorsque plusieurs défaillances s'enchaînent : contamination, prolifération bactérienne et absence, insuffisance ou omission de l'étape finale d'élimination.

Un facteur contributif individuel fréquent était la contamination des aliments par une source animale ou environnementale avant leur arrivée en cuisine, identifiée dans 26 % des épidémies. Ce constat est particulièrement important pour les restaurants, car il signifie que de nombreuses épidémies débutent avant même que les aliments n'entrent en cuisine. Cependant, il incombe toujours au restaurant de maîtriser ce risque à la source. Un aliment cru d'origine animale, un produit contaminé ou un ingrédient contaminé représente un risque d'épidémie lorsque l'établissement ne parvient pas à prévenir la contamination croisée, à maintenir une température adéquate, à cuire correctement, à refroidir adéquatement ou à exclure les employés malades.

La plus grande valeur prédictive des données du CDC en matière de risque ne réside pas dans une infraction isolée, mais dans la récurrence de regroupements à haut risque. Concernant les épidémies bactériennes, la voie de transmission la plus fréquente était la contamination des aliments, associée à des défaillances dans le contrôle du temps et de la température. La contamination des aliments avant leur préparation finale constituait le principal facteur contribuant aux épidémies bactériennes sur les trois périodes étudiées, passant de 41,8 % entre 2014 et 2016 à 50,5 % entre 2020 et 2022. Parmi les autres facteurs récurrents contribuant aux épidémies bactériennes, on peut citer les aliments laissés hors du contrôle de température pendant la préparation, une cuisson initiale insuffisante, un maintien au chaud ou au froid inadéquat, un refroidissement inadéquat et la contamination croisée. Ces résultats suggèrent que les observations d'audit concernant les aliments crus d'origine animale, une cuisson insuffisante, un refroidissement inadéquat, des dépassements de températures et la contamination croisée doivent être considérées comme une voie de transmission bactérienne cohérente (c'est-à-dire un groupe de facteurs contributifs), et non comme des infractions techniques distinctes.

En cas d'épidémie virale, le schéma prédictif est différent. Les virus ne se développent pas dans les aliments ; les facteurs de prolifération et de survie ne s'appliquent donc pas de la même manière. La principale voie de transmission virale est la contamination par un employé infecté. Selon les données du CDC, la contamination par des employés infectés, que ce soit par contact direct (mains nues, mains gantées ou contact inconnu), a été le principal facteur contribuant aux épidémies virales durant la période étudiée. Cela signifie que les conclusions des audits relatifs à la déclaration des maladies des employés, aux politiques d'exclusion et de restriction, à l'hygiène des mains, au port de gants, au contact direct des aliments prêts à consommer et à l'application des règles par la direction (par exemple, absence d'exclusion des employés malades ou non-respect des procédures de retour au travail) doivent être interprétées comme faisant partie intégrante d'une voie de contamination virale. Un registre de température vierge ne compense pas le risque lié à la manipulation d'aliments prêts à consommer par un employé malade.

En matière de renseignement fondé sur les risques, la conclusion pratique est que les regroupements de facteurs contributifs peuvent servir d'indicateurs de propagation des épidémies. Ils ne constituent pas des prédicteurs précis au sens actuariel, car les données du CDC décrivent les épidémies étudiées, et non l'ensemble des opérations de restauration ou l'ensemble des résultats d'inspection. Cependant, ils sont très informatifs pour hiérarchiser les risques. Les résultats qui correspondent à des facteurs contributifs d'épidémies observés de manière récurrente devraient être considérés comme plus importants que ceux qui présentent des liens faibles ou indirects avec la causalité de la maladie. Plus important encore, les résultats doivent être évalués par regroupements. L'absence d'un seul thermomètre est préoccupante, mais l'absence d'utilisation de thermomètres, le refroidissement des aliments dans des récipients profonds, des registres de refroidissement inadéquats et le maintien au froid incorrect observé simultanément créent une voie de propagation. De même, la contamination croisée ne résulte pas d'un simple problème de planche à découper, mais de la combinaison de la manipulation de volaille crue, d'un lavage des mains insuffisant, du partage d'ustensiles et de l'assemblage d'aliments prêts à consommer.

Les facteurs contributifs peuvent également prédire les mécanismes des maladies d'origine alimentaire sporadiques.

Une épidémie à Salmonella Mbandaka liée à un restaurant du Michigan illustre parfaitement pourquoi le risque pour la sécurité des aliments dans les restaurants ne peut être pleinement appréhendé par une seule inspection, une seule plainte, ni même un seul cas confirmé. Les autorités sanitaires ont finalement déterminé qu'un restaurant était associé à une épidémie prolongée et intermittente qui s'est étendue sur 11 ans, de 2008 à 2019. Trente-six personnes infectées ont été identifiées grâce à des souches très apparentées, mises en évidence par électrophorèse en champ pulsé (PFGE) et séquençage du génome entier. Cependant, la source de l'infection est restée inconnue pendant des années, car les cas apparaissaient de manière sporadique, les antécédents alimentaires des patients étaient incomplets et les premiers entretiens portaient davantage sur les aliments que sur les établissements de restauration. Ce n'est qu'après de nombreux entretiens avec les clients, un questionnaire spécifique à l'épidémie, des prélèvements environnementaux, des analyses de selles des employés et un sous-typage moléculaire que la source de l'infection au restaurant a pu être identifiée. L'enquête a révélé que la souche responsable de l'épidémie était présente non seulement chez les clients malades, mais aussi chez des employés asymptomatiques et dans l'ensemble de l'établissement, notamment dans les zones de cuisson, de préparation, de vaisselle, de stockage et les sanitaires du personnel.

Cette épidémie est directement liée au problème de la contamination croisée non détectée et du manque d'hygiène dans les restaurants. Salmonella a été isolée dans 39 des 80 échantillons environnementaux lors de la première série de tests et dans 11 des 81 échantillons lors de la seconde, malgré des rénovations et un nettoyage renforcé. La bactérie a été retrouvée dans plusieurs zones de l'établissement, ce qui suggère que l'environnement du restaurant lui-même était devenu un vecteur de transmission. Concrètement, ce type de défaillance peut passer inaperçu lors d'un audit de routine. Une planche à découper, un siphon, une zone du sol, la zone de lavage de la vaisselle, les toilettes du personnel, une zone de stockage ou un équipement peuvent contribuer à une contamination intermittente sans provoquer de signal d'épidémie immédiat et évident. Les clients peuvent présenter des symptômes isolés et sporadiques ; certains ne consulteront pas de médecin, d'autres ne se feront pas tester et d'autres encore ne se souviendront pas de leur exposition au restaurant ou ne la signaleront pas. Ainsi, un manque d'hygiène et la persistance de la contamination dans l'environnement peuvent engendrer une série de maladies apparemment sans lien entre elles, jusqu'à ce que la surveillance moléculaire et l'enquête environnementale permettent enfin d'établir un lien.

La leçon à tirer des audits de restaurants est que les défaillances sanitaires les plus graves ne se limitent pas à l'apparence de propreté des lieux lors de l'inspection, ni à la conformité des points d'une checkliste. Ce qui importe, c'est de savoir si le restaurant présente des conditions propices à la persistance, à la propagation et à la contamination périodique des aliments ou des surfaces en contact avec les aliments par un pathogène.

Dans le cadre de l'enquête menée au Michigan, des inspections de routine et des audiences administratives avaient déjà mis en évidence des problèmes de propreté, d'entretien, un manque de maîtrise managérial et d'autres facteurs de risque de maladies d'origine alimentaire avant même que la source de l'épidémie ne soit formellement confirmée. Pourtant, ces constats n'ont pas permis d'instaurer des mesures de maîtrise durables. C'est précisément là qu'un modèle d'analyse des risques basé sur les facteurs contributifs pourrait s'avérer précieux. Au lieu de traiter l'hygiène, la santé des employés, l'état des équipements, la lutte anti-nuisibles, le lavage de la vaisselle et les manquements aux mesures correctives comme des catégories d'audit distinctes, le modèle les interpréterait conjointement comme une voie de contamination potentielle. Combiné aux plaintes des clients, aux infractions répétées, aux indicateurs de maladie des employés, à l'historique environnemental et à la surveillance régionale des cas, ce type d'analyse pourrait aider à identifier les restaurants où la contamination croisée et un manque d'hygiène engendrent des risques de maladies sporadiques et/ou d'épidémies de maladies d'origine alimentaire avant même que le schéma ne devienne visible à travers des cas confirmés.

Cette approche modifie l'objectif d'un audit. Il ne s'agit plus simplement de recenser les infractions, mais d'identifier si l'établissement présente des combinaisons de conditions similaires à des voies de transmission connues. Les groupes de facteurs contributifs les plus à risque sont ceux qui associent contamination, prolifération et survie de manière à rendre la maladie biologiquement plausible. Les audits qui classent les résultats selon ces groupes de voies de transmission permettent de mieux distinguer les non-conformités courantes des conditions plus susceptibles de provoquer une épidémie d'intoxication alimentaire.

Reconstruction des données d'un audit par une tierce partie en fonction des facteurs contributifs

Un programme d'audit par une tierce partie peut être transformé en un modèle de veille des risques plus utile en réorganisant les données autour des facteurs contribuant à l'épidémie, plutôt que de traiter chaque question d'audit comme un élément de conformité indépendant.

Cartographie des questions d'audit pertinentes

La première étape consiste à associer chaque question d'audit pertinente à une ou plusieurs voies de transmission reconnues : contamination, prolifération ou survie. Cela permet aux données d'audit de montrer non seulement ce qui a dysfonctionné, mais aussi comment cette dysfonction a pu contribuer à une maladie d'origine alimentaire.

• Contamination : personnel malade, contact direct, contamination croisée, matériel contaminé, contamination environnementale et contamination des fournisseurs/préparateurs.
• Prolifération : défaillances de refroidissement, défaillances de maintien au froid, défaillances de maintien au chaud, période prolongée hors contrôle de la température et stockage prolongé
• Survie : une cuisson inadéquate, un réchauffage inadéquat et des procédés thermiques ou non thermiques inefficaces.

Certaines questions peuvent ne pas être directement liées à la survenue d'une épidémie. Par exemple, chaque point d'audit non conforme peut être classé dans un ou plusieurs des groupes de facteurs contributifs présentés.

Examen des données d'audit

Une fois les questions d'audit associées aux facteurs contributifs, les données peuvent être analysées afin d'identifier des regroupements de voies de transmission. Un seul élément non conforme peut représenter un manquement isolé, mais plusieurs constats liés au sein d'une même voie causale peuvent indiquer un risque d'épidémie plus important. Par exemple, le risque de contamination s'accroît lorsqu'une source d’un pathogène, une voie de transfert, un vecteur alimentaire et une défaillance des contrôles sont présents simultanément dans une même opération. De même, le risque de prolifération devient plus préoccupant lorsque des erreurs de temps ou de température sont constatées, associées à une surveillance insuffisante, à l'absence de mesures correctives et à la conservation des aliments en vue d'une consommation ultérieure. Le risque de survie des aliments est élevé lorsque des erreurs de cuisson ou de réchauffage surviennent, conjuguées à une mauvaise utilisation du thermomètre, à l'absence de mesures correctives ou à la consommation d'aliments destinés à des populations à risque. 

Un exemple de foyer de contamination à haut risque pourrait ressembler à ceci :

1. Source de pathogènes existante : employé malade ou aliments d’origine animale crus
2. Voie de transfert existante : mains, ustensiles, planche à découper, surface en contact avec les aliments
3. Le vecteur alimentaire existe : aliments prêts à consommer ou aliments insuffisamment cuits
4. Un dysfonctionnement des mesures de maîtrise est constaté : lavage des mains insuffisant, défaillance du désinfectant ou absence de séparation.

Un exemple de foyer de prolifération à haut risque pourrait ressembler à ceci :

1. Le contrôle du couple temps-température pour la sécurité des aliments est présent
2. Des abus liés au temps et à la température se produisent
3. La surveillance est absente.
4. Aucune mesure corrective n'est prise.
5. Les aliments sont conservés pour un service ultérieur.

Un exemple de cas liés à la survie à haut risque pourrait ressembler à ceci :

1. Aliments crus ou insuffisamment transformés présents
2. Normes de cuisson/réchauffage non respectées
3. Thermomètre imprécis ou non utilisé 
4. Aucune mesure corrective n'a été prise.
5. Repas servis à une population à haut risque.

De cette manière, le modèle fait évoluer l'objectif des données d'audit, qui passe de l'identification des non-conformités individuelles à l'identification des combinaisons de conditions qui ressemblent à des voies de propagation d'épidémies connues.

Enrichir les données

L'étape suivante consiste à enrichir les données d'audit d'un contexte permettant de distinguer les constatations de moindre importance des conditions plus étroitement liées à la survenue d'une épidémie. Au lieu de pondérer l'audit tierce partie uniquement en fonction des constatations critiques/majeures/mineures, il convient de le pondérer selon :

• Force de l'association avec les facteurs contributifs liés à l'épidémie

• Si l’infraction est toujours en cours au moment d’autres audits (par exemple, audits internes ou audits du personnel sur le terrain).
• La question de savoir si cette défaillance affecte les aliments prêts à consommer
• Que l'échec concerne des aliments à haut risque ou des populations à haut risque
• Que le résultat soit répété
• Si plusieurs défaillances surviennent dans la même voie causale.

Un seul écart dans le maintien au froid peut avoir des conséquences. Cependant, une défaillance du système de maintien au froid, associée à des registres de refroidissement inadéquats et à une vérification insuffisante des mesures correctives, est plus significative car elle révèle une défaillance du système de maîtrise de la prolifération. L'objectif n'est pas simplement de catégoriser les constats comme critiques, majeurs ou mineurs, mais de déterminer si le constat est pertinent en cas d'épidémie et s'il survient en même temps que d'autres défaillances connexes.

La récurrence est particulièrement importante car des constats répétés peuvent indiquer une faiblesse du système de management plutôt qu'une erreur ponctuelle. Une non-conformité critique répétée, l'apparition d'un même facteur contributif dans plusieurs données d'évaluation (audits du personnel sur le terrain, audits internes, etc.), des actions correctives documentées mais non maintenues, ou des schémas similaires dans plusieurs magasins ou marchés peuvent tous signaler un risque persistant. Par exemple :

• Même non-conformité critique constatée lors de deux évaluations consécutives ou plus (par exemple, audit du personnel de terrain ou audit interne, audit d'inspection sanitaire, technologie de surveillance, etc.).
• Même voie de facteur contributif dans deux évaluations ou plus
• Même responsable ou même équipe associé à des échecs répétés
• Des mesures correctives ont été documentées, mais n'ont pas été maintenues.
• Infractions récurrentes dans plusieurs magasins d'un même secteur.

Considérées sous cet angle, les données d'audit trimestrielles deviennent une source d'informations longitudinales permettant de distinguer les cas de non-conformité isolés des défaillances systémiques récurrentes. Elles permettent aux marques de différencier un manquement ponctuel d'un risque systémique.

Conception d'un modèle d'intelligence des risques

Le résultat final de cette approche est la mise en place d'un modèle d'analyse des risques facilitant la prise de décision. Au lieu de se fier uniquement à un score de réussite/échec ou à un pourcentage d'audit global, l'organisation peut utiliser les données cartographiées pour identifier les zones de contamination, de prolifération ou de survie où se forment, se reproduisent ou s'aggravent. Il en résulte une vision plus exploitable des risques liés à la sécurité des aliments : des corrections de routine peuvent être appliquées aux anomalies isolées, un accompagnement ciblé peut répondre aux préoccupations modérées, un examen de la direction peut se concentrer sur les zones présentant des concentrations d'anomalies, et une intervention immédiate peut être réservée aux combinaisons de conditions évoquant une épidémie imminente. 

Chaque organisation peut déterminer la méthode précise de calcul ou de notation de ces résultats, mais la structure sous-jacente doit permettre aux données d'audit tierces de révéler des tendances pertinentes liées à l'épidémie que les méthodes d'audit traditionnelles pourraient ne pas détecter.

Mise en œuvre en France des contrôles zoosanitaires relatifs à l’influenza aviaire selon un rapport d'audit. Peut mieux faire ...

Vient de paraître un rapport d’un audit de l'UE concernant la France effectué du 3 au 18 juin 2025 afin d’évaluer la mise en œuvre des contrôles zoosanitaires relatifs à l’influenza aviaire.

Le présent rapport décrit les résultats d’un audit effectué en France, du 3 au 18 juin 2025, dans le cadre du programme de travail de la direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire.

L’objectif de cet audit était d’évaluer l’application des mesures prises par l’Union européenne pour la prévention de l’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) et la lutte contre cette maladie au cours des saisons 2022/2023, 2023/2024 et 2024/2025, y compris des campagnes de vaccination, et d’assurer le suivi d’un ensemble de lacunes constatées lors du précédent audit de la Commission en 2022 [DG(SANTE) 2022/7496)].

L’audit a révélé que la France avait considérablement amélioré sa préparation et sa réaction à l’IAHP. L’introduction de la vaccination préventive des canards, une première au niveau de l’UE, a été bien structurée, largement mise en œuvre et efficacement surveillée, contribuant ainsi à une forte réduction des foyers. Le système de contrôle bénéficie d’une bonne coordination entre les niveaux central et local, d’une planification structurée des mesures d’urgence et d’un cadre juridique et opérationnel clair. Les changements organisationnels récents, l’amélioration des systèmes de données et l’augmentation des effectifs ont renforcé la capacité de la France à gérer les risques d’IAHP.

La détection précoce et la réaction à l’apparition de la maladie sont rapides et solides, soutenues par des capacités de laboratoire fiables. Les contrôles officiels relatifs aux mesures de gestion des foyers sont cohérents et rapides, avec des preuves de la mise en œuvre rapide des restrictions de mouvement, du dépeuplement et des procédures de désinfection. La surveillance des oiseaux sauvages est complète et bien ciblée.

Toutefois, certaines faiblesses subsistent. Tous les établissements avicoles ne font pas régulièrement l’objet d’inspections de biosécurité officielles en fonction des risques, et l’autorité compétente n’a pas accès aux résultats des contrôles privés. La surveillance passive renforcée dans les cheptels vaccinés n’est pas mise en œuvre conformément aux exigences de l’UE et les procédures visant à vérifier son application correcte sont inefficaces. L’absence de délégation formelle aux éleveurs de tâches de surveillance constitue également une violation des dispositions légales.

NB : On lira aussi ce document du 22 mars 2026, La gestion des maladies animales sous une approche « Une seule santé/One Health ». Le cas de l’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) en questions/réponses.

Viande bovine du Brésil contaminée par de l'œstradiol 17β : Que dit l'IA ?

En complément de l’article, Mercosur : Bienvenue aux bovins du Brésil traités à l’œstradiol 17β, j’ai demandé à l’IA si ma crainte de voir de la viande bovine du Brésil contaminée par de l'œstradiol 17β entrer dans l’UE était justifiée ?

Voici ce que me répond l’IA :

Effectivement, vous avez tout à fait raison : ce n'est plus une simple crainte théorique, mais un fait documenté par des audits de la Commission européenne publiés fin 2024 et confirmés début 2026.

Voici ce que révèlent précisément ces rapports et ce qu'il faut en penser :

1. Le constat de l'audit (Rapport 2024-8087)

L'audit mené par la DG Santé (Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire) au printemps 2024 a révélé des failles majeures dans le système brésilien :

L'hormone en cause : Il s'agit de l'œstradiol 17β, une hormone utilisée au Brésil pour synchroniser les cycles de reproduction des femelles (génisses et vaches). En Europe, cette substance est strictement interdite car elle est classée comme cancérigène (elle favorise l'apparition de tumeurs).

Défaut de traçabilité : L'audit a conclu que les autorités brésiliennes étaient incapables de garantir que la viande exportée vers l'UE provenait d'animaux n'ayant jamais reçu cette hormone. Les "déclarations sous serment" des éleveurs brésiliens ont été jugées "peu fiables".

2. Les révélations récentes (Février 2026)

Le dossier a pris une dimension plus grave très récemment :

Reconnaissance de contamination : Le 25 février 2026, la Commission européenne a admis pour la première fois que de la viande congelée contenant des traces d'œstradiol était effectivement entrée sur le marché d'une dizaine d'États membres au cours des années 2024 et 2025.

Échec du plan d'action : Bien que le Brésil ait suspendu ses exportations de viande de génisses vers l'UE fin 2024 pour tenter de corriger le tir, les derniers rapports indiquent que les recommandations critiques de l'UE n'ont pas encore été pleinement suivies.

3. Les conséquences et les risques

Pour le consommateur : Le risque sanitaire immédiat est jugé faible par les autorités (car les traces sont souvent minimes), mais le non-respect du principe de précaution pose un problème éthique et politique majeur. L'œstradiol est un perturbateur endocrinien puissant.

Pour les éleveurs européens : C'est un argument de poids contre l'accord de libre-échange UE-Mercosur. Les syndicats agricoles (comme la FNB en France) dénoncent une "tromperie" et demandent une suspension totale des importations de bœuf brésilien.

Transparence : On ignore encore précisément où cette viande a été consommée (restauration collective, plats préparés, boucheries industrielles), car la traçabilité après l'importation est souvent complexe.

En résumé : Votre méfiance est validée par les faits. La Commission européenne est actuellement sous le feu des critiques pour avoir tardé à reconnaître l'ampleur du problème tout en continuant de négocier des accords commerciaux avec ces mêmes pays.

Conseil pratique : Pour éviter tout risque lié à ces importations, privilégiez les viandes portant le label "Viande Bovine Française" (VBF) ou des labels de qualité (AOP, Label Rouge), qui garantissent le respect de l'interdiction totale des hormones de croissance.

Commentaire. Si quelqu'un a une réaction du ministère de l'agriculture, je suis preneur ...

Mercosur : Bienvenue aux bovins du Brésil traités à l’œstradiol 17β

On lira dans l'excellent blog-notes d'Olivier Masbou :

Dans un rapport publié le 25 février, la DG Santé de la Commission européenne reconnaît officiellement que du bœuf hormoné d’animaux traités à l’œstradiol 17β a été importé du Brésil par l’UE. « Bien que la MAPA [Department of Agriculture, Livestock and Food Supply du Brésil] ait mis en place un certain nombre de mesures, auxquelles elle s’est engagée dans son plan d’action, celles-ci n’ont pas permis d’exclure pleinement l’exportation vers l’UE de la viande d’animaux femelles traités à l’œstradiol 17β » écrit la DG Santé. 

« Démonstration est faite que les dispositifs de contrôle supposés garantir le respect de cette norme européenne ne fonctionnent pas », écrit Patrick Bénézit, président de la FNB, dans une lettre ouverte à Emmanuel Macron. 

« La FNB vous appelle, Monsieur le Président de la République, à la suspension immédiate de toute importation de bœuf brésilien sur notre territoire, et à veiller aux viandes qui pourraient être rebaptisées européennes à leur entrée dans d’autres états-membres ». Jusqu’à présent, la CE reconnaîssait qu’elle ne pouvait pas garantir que les viandes importées du Brésil n’étaient pas traitées. Désormais, elle garantit qu’elles le sont. On progresse ...

Nucléaire : un mea culpa bien tardif suivi demain du Mercosur ...

« Alors qu’en 1990, un tiers de l’électricité européenne provenait du nucléaire, aujourd’hui cette part est tombée à environ 15 %. Cette réduction de la part du nucléaire était un choix. Je pense que c’était une erreur stratégique », a déclaré Ursula von der Leyen, présidente de la Commission européenne, le 10 mars 2026. Déjà, en décembre dernier, la CE avait renoncé à l’objectif de 2035 pour interdire les voitures thermiques et passer au tout-électrique. Dans une dizaine d’années, la Commission reconnaîtra que l’accord avec le Mercosur ou le démantèlement de la PAC étaient eux aussi des « erreurs stratégiques ». Mais ce sera trop tard.

Comment dit-on mea culpa en eurocrate ?

Une question écrite E-000726/2026, L'hormone œstradiol est présente dans le bœuf brésilien importé du 20 février 2026, signale que la Commission a eu connaissance dès octobre d'un chargement de viande bovine brésilienne contaminée par de l'œstradiol-17β à destination de l'Europe. Toutefois, la notification RASFF n'est intervenue que plusieurs semaines plus tard. De plus, le 14 novembre, une simple notification d'information a été diffusée, au lieu de l'alerte urgente requise pour les substances cancérogènes et les substances formellement interdites. La notification est donc arrivée trop tard et une partie de la viande avait déjà été consommée.

Neuf mois auparavant, les avertissements de Sander Smit, député européen, entre autres, concernant les importations de viande contaminée à l'œstradiol-17β, avaient été rejetés. La Commission n'avait constaté « aucune preuve » de viande contaminée sur le marché de l'UE et avait souligné que les mêmes normes s'appliquaient à tous. Elle était convaincue que le Brésil honorerait les garanties qu'il avait données.

Fait remarquable, quelques jours après la notification du RASFF, la Commission a décidé d’élargir le champ d’application de l’autocertification (pour la volaille et les œufs).

1. Pourquoi des semaines se sont-elles écoulées entre la constatation de l'audit et la notification du RASFF, et pourquoi une simple notification a-t-elle été choisie plutôt qu'une alerte ?

2. Pourquoi la Commission n’a-t-elle pas – de sa propre initiative ou à la demande de la Commission – imposé une interdiction d’importation ou des conditions d’importation spéciales comme l’exige l’article 53 du règlement (CE) n° 178/2002 ?

3. Comment justifier l’élargissement du champ d’application de l’autocertification à la lumière des 24 alertes à la salmonelle émises par le RASFF l’année dernière ?

Comme l’on dit, affaire à suivre ...

Contrôles de l’huile d’olive dans l’UE: des auditeurs pointent des lacunes

Les règles européennes définissent des exigences minimales concernant l’étiquetage, la vérification des catégories et les analyses sur la présence de pesticides. Cependant, les audditeurs ont constaté que certains contrôles de conformité sont incomplets et que des segments du marché sont parfois exclus des contrôles fondés sur les risques. Ces lacunes pourraient nuire à la qualité du produit et, en définitive, saper la confiance des consommateurs.

Les contrôles visant à détecter la présence de résidus de pesticides dans l’huile d’olive européenne sont bien établis et aboutissent rarement à la détection de manquements. Ceux concernant d’autres contaminants sont en revanche incohérents et l’approche fondée sur les risques n’est pas toujours documentée. Bien que l’UE importe l’équivalent d’environ 9 % de sa production annuelle d’huile d’olive, les auditeurs ont constaté, dans les États membres qu’ils ont visités, que les contrôles sur la présence de pesticides et d’autres contaminants dans ces importations étaient soit inexistants soit sporadiques.

Les Vingt-Sept surveillent la traçabilité à des degrés divers lors de leurs contrôles de la sécurité et de la conformité des denrées alimentaires. Afin de renforcer la transparence et d’éviter les fraudes, des pays tels que l’Espagne et l’Italie utilisent des registres électroniques pour remonter jusqu’à l’origine des olives et de l’huile à tous les stades de la chaîne d’approvisionnement.

Cela étant, il s’avère difficile de suivre l’huile d’olive au-delà des frontières nationales, notamment lorsqu’elle provient de plusieurs pays européens ou qu’elle est obtenue par assemblage d’huiles originaires de l’Union et de pays tiers. En outre, aucune règle ou orientation n’indique précisément comment ou quand il faut contrôler la traçabilité. Enfin, certaines exigences légales – concernant, par exemple, l’assemblage d’huiles de différentes catégories ou années de récolte – manquent de clarté. Résultat: les pratiques varient d’un pays à l’autre, et la qualité des produits risque de s’en ressentir au fil du temps.

La Commission européenne ne connaît que partiellement le fonctionnement des systèmes de contrôle nationaux. Sa capacité à les surveiller efficacement est limitée, car les rapports annuels et les réunions avec les autorités nationales ne suffisent pas à partager toutes les informations pertinentes.

Source

- Cour des comptes européenne
- Rapport spécial 01/2026: Les systèmes de contrôle de l’huile d’olive dans l’Union européenne – Un cadre exhaustif, mais appliqué de manière inégale
- L’essentiel en un coup d’œil

NB : Les articles du blog sur l'huile d'olive sont ici.

L'UE évalue les systèmes de contrôles au Maroc et au Portugal

«L'UE évalue les systèmes de contrôle au Maroc et au Portugal», source article paru le 25 août 2023 dans Food Safety News.

L’unité santé et sécurité de la Commission européenne a publié les résultats d’évaluations portant sur les contrôles des aliments d’origine non animale au Maroc et au Portugal.

Un audit de la DG Santé au Maroc, en mars et avril 2023, a examiné la contamination microbiologique d'aliments tels que des fraises (crues et surgelées), des cultures à feuilles comme la laitue, des tomates, des herbes et les épices destinées à l’exportation vers l’Union européenne.

Un audit de 2015 a révélé que la sécurité microbiologique était principalement garantie par des inspections et des certifications de normes privées. En outre, l'efficacité des contrôles officiels a été compromise par les capacités limitées des laboratoires en matière d'analyses microbiologiques.

Situation marocaine

Le dernier audit a également révélé que la sécurité microbiologique des aliments au niveau de la production primaire dépend des bonnes pratiques agricoles, des inspections réalisées par les acheteurs et des systèmes de certification privés.

Les responsables n'ont pas pu fournir de données sur le nombre d'exploitations agricoles qui produisent ou fournissent des produits destinés à l'exportation vers l'UE, mais ont partagé des informations après qu’elles aient quitté l'exploitation.

Il n'existe pas de contrôles officiels pour vérifier les mesures prises dans les exploitations agricoles pour prévenir la contamination microbienne pendant la culture et la récolte, mais des contrôles documentaires ont lieu ultérieurement. L'absence de contrôles à ces étapes pourrait poser un problème en cas d'épidémie, ont dit les auditeurs.

Les autorités n'ont pas pris en compte le risque de contamination environnementale par Listeria chez les opérateurs manipulant des produits destinés à être consommés crus, comme l'exige la législation européenne. Les inspecteurs ont également démontré des connaissances et une expertise limitées sur la manière de vérifier la gestion du risque lié à Listeria monocytogenes par les entreprises alimentaires.

Les autorités marocaines ont déclaré qu'une nouvelle règle permettant aux entreprises de produits alimentaires prêts à consommer de prélever des échantillons de Listeria dans les zones de transformation et sur les équipements dans le cadre de leurs plans d'échantillonnage devrait s'appliquer à partir de fin 2023.

Le réseau de laboratoires est bon, mais il n'existe aucun laboratoire officiel doté de méthodes accréditées pour détecter les E. coli producteurs de shigatoxines (STEC) et les virus d'origine alimentaire. Un laboratoire national de référence pour les pathogènes d’origine alimentaire est prévu à l’avenir et l’accréditation devrait être obtenue en 2024.

«Le manque de méthodes accréditées pour ces agents pathogènes d'origine alimentaire, associé à l'absence de laboratoires nationaux de référence soutenant les laboratoires officiels, pourrait avoir un impact sur la fiabilité des enquêtes en laboratoire sur les aliments d’origine non animale», ont dit les auditeurs.

Résultats au Portugal

Un audit de la DG Santé en février et mars 2023 au Portugal a couvert la sécurité microbiologique des denrées alimentaires d’origine non animale, comprenant les graines destinées à la germination et les graines germées.

Il existe un système de contrôle sur site basé sur les risques, mais il existe des lacunes dans l'identification des producteurs à haut risque et dans l'enregistrement des transformateurs. Il n’est pas non plus orienté vers les cultures au niveau de la production primaire qui présentent les plus grands risques microbiologiques. Cela signifie que les produits présentant des risques potentiellement élevés en matière de sécurité des aliments ne peuvent pas être soumis à des contrôles officiels, ont indiqué les auditeurs.

L’équipe d’audit a constaté que la formation n’avait pas permis à tous les inspecteurs d’évaluer correctement certains aspects des autocontrôles par les opérateurs. L’audit a mis en évidence certaines insuffisances dans les contrôles portant sur l’application des bonnes pratiques d’hygiène, la détection de Listeria monocytogenes et la vérification des systèmes HACCP.

Au cours du second semestre 2023, les formations seront renforcées par des essais sur Listeria, la contamination croisée et les points critiques pour leur maîtrise ou CCP. Plusieurs sessions sur HACCP ont déjà été réalisées, impliquant la Direction générale des affaires alimentaires et vétérinaires (DGAV) et l'Association portugaise de l'industrie de la viande (APIC).

Au moment de la visite, trois opérateurs producteurs de germes étaient agréés. Cependant, l'un d'entre eux avait cessé ses activités et un autre avait été suspendu après la détection de STEC dans les germes. Une investigation sur les causes profondes a révélé des problèmes d'approvisionnement en eau. Un troisième a été suspendu après une inspection observée par l'équipe d'audit. Celle-ci a été levée après correction des non-conformités.

Sur les sites de transformation, les auditeurs ont remarqué que les produits tombés sur le sol étaient remis sur le tapis de convoyage et que les salariés ne changeaient pas de gants après avoir touché le sol. La condensation sur les plafonds au-dessus des produits exposés n'était pas toujours détectée et traitée efficacement.

Des capacités de laboratoire appropriées sont en place, mais les autorités n'ont pas encore désigné de laboratoire national de référence pour les virus d'origine alimentaire, ce qui est contraire aux règles de l'UE. Ce problème a été résolu lorsque l’INSA a été nommé LNR en juin 2023.

Le Royaume-Uni met fin aux contrôles stricts sur la viande bovine et de volaille du Brésil

«Le Royaume-Uni met fin aux contrôles stricts sur la viande bovine et de volaille du Brésil», source article de Joe Whitworth paru le 1er août 2023 dans Food Safety News.

Le Royaume-Uni a levé les inspections renforcées sur les produits carnés en provenance du Brésil après avoir analysé le système de contrôle du pays.

La décision couvre les envois de viande bovine, de viande de volaille et des produits et préparations de viande exportés du Brésil vers l'Angleterre, l'Écosse et le Pays de Galles. Cela fait suite à un audit des contrôles sanitaires et phytosanitaires du Brésil.

Suite à des allégations de fraude au Brésil en 2017 lors de l'opération Carne Fraca, des mesures ont été mises en place pour renforcer les contrôles de certains produits animaux importés.

Pour les produits de viande bovine et de volaille en provenance du Brésil, les exportations vers la Grande-Bretagne n'ont plus besoin de tests renforcés avant et après l'importation pour Salmonella ou de l'attestation supplémentaire jointe aux certificats sanitaires confirmant l'échantillonnage pour Salmonella, les méthodes d'analyse utilisées et les résultats.

Le nombre de non-conformités microbiologiques dans les produits de volaille brésiliens était de trois en 2020, de cinq en 2021 et de quatre entre janvier et octobre 2022. En 2022, le Brésil a exporté pour 282,2 millions de dollars de viande de volaille et environ 134,5 millions de dollars de viande bovine vers le Royaume-Uni. Depuis le Brexit, les exportations agricoles brésiliennes vers le Royaume-Uni ont augmenté de 67%, atteignant 1,8 milliard de dollars en 2022.

Un rapport présente les conclusions et les recommandations de l'audit mené par le Department for Environment, Food and Rural Affairs (Defra) en octobre 2022. La visite a examiné les contrôles renforcés pour Salmonella en place pour les exportations de viande de volaille et de produits et préparations de viande de volaille et de viande bovine.

Les contrôles physiques après importation pour les produits de viande de volaille et de viande bovine seront réduits de 100% d'échantillonnage physique et de 20% d'échantillonnage microbiologique. Le Brésil peut désormais réinscrire certains sites de viande de volaille et de viande bovine à l'exportation vers la Grande-Bretagne.

Les auditeurs ont visité les autorités centrales et régionales, deux centres de certification, huit abattoirs, quatre autres entreprises, deux élevages et quatre laboratoires. Le Ministry of Agriculture, Livestock, and Supply (MAPA) dirige les contrôles officiels et la certification des exportations d'animaux et de produits d'origine animale. Le Department of Inspection of Animal Products (DIPOA) est responsable de la gestion du Brazilian Federal Inspection Service (SIF).

Principales conclusions de l'audit

Les autorités brésiliennes ont fait des progrès «significatifs» pour corriger les défaillances systémiques dans le cadre des contrôles et leur application qui ont conduit à des contrôles renforcés pour Salmonella. Selon le Defra, des modifications de la législation et une restructuration des autorités ont renforcé la surveillance réglementaire des exportations et clarifié les responsabilités.

Cependant, il n'y avait pas de processus cohérent pour la radiation des établissements. Un site a informé les autorités qu'il avait arrêté la production en 2020 et a demandé sa radiation. Au moment de l'audit, la liste des sites agréés pour l'exportation vers la Grande-Bretagne, publiée par le MAPA, comportait toujours cette entreprise comme agréée, et les autorités britanniques n'en avaient pas été informées.

Dans les abattoirs de bovins, l'habillage hygiénique des carcasses n'était pas effectué efficacement pour minimiser le risque de contamination, y compris le risque de contamination croisée par Salmonella. Les lignes d'abattage étaient surpeuplées et nécessitaient une surveillance constante et des mesures correctives, telles que le ralentissement de la ligne.

L'équipe d'audit a été informée qu'il était obligatoire que les échantillons pour Salmonella dans les volailles prélevées pour l'exportation vers la Grande-Bretagne soient envoyés aux laboratoires officiels du MAPA. Cependant, certains résultats examinés par les auditeurs suggèrent que cela n'a pas toujours été le cas. Il y avait également une compréhension et une application «incohérente» des exigences en matière d'analyse de Salmonella, selon la fréquence des exportations et le type de produit.

Plusieurs pièces de machinerie dans les usines de volaille n'ont pas été nettoyées de manière adéquate avant le début de la production, et des plumes et des résidus de sang provenant de l'équipe de transformation précédente ont été retrouvés.

Plusieurs recommandations ont été faites concernant la planification d'urgence et les procédures écrites, le délistage des d'établissements, les contrôles officiels sur les sites agréés, les contrôles de Salmonella, et la capacité des laboratoires et les essais microbiologiques.

Une recommandation portait sur la nécessité d'établir des plans pour s'assurer que des ressources suffisantes soient disponibles pour entreprendre des inspections à la fréquence requise, même si des changements dans les niveaux de risque entraînent une demande accrue. Une autre a mentionné que le marquage sanitaire des carcasses de bovins était appliqué de manière incohérente. Dans certains cas, il n'était apposé que sur l'emballage, pas sur la carcasse.

Pendant ce temps, la Food Standards Agency (FSA) et Food Standards Scotland (FSS) ont demandé des preuves de l'adhésion du Royaume-Uni au Comprehensive and Progressive Trans-Pacific Partnership (CPTPP).

Les réponses informeront la FSS et la FSA des conseils au Department for Business and Trade, contribuant à un rapport dans le cadre du processus d'examen parlementaire de l'accord de libre-échange. La date limite de soumission est le 10 septembre.

Des avis sont demandés sur la question de savoir si et dans quelle mesure la santé humaine peut être affectée en ce qui concerne la sécurité des aliments et la nutrition en raison des dispositions du CPTPP relatives au commerce des produits agricoles.

Inde : Les mesures de contrôle des produits bio ne sont pas appliquées de manière permanente et efficace, selon un audit de l’UE

Résumé du rapport final d'un audit en Inde du 14 au 25 novembre 2022 afin d'évaluer l'application des règles de production biologique, l'efficacité du système de contrôle de la production biologique et la supervision effectuée par l'autorité compétente.

Résumé

Ce rapport décrit les résultats d'un audit de la DG Santé et sécurité alimentaire réalisé en Inde du 14 au 25 novembre 2022 afin d'évaluer la certification des produits biologiques destinés à l'exportation vers l'UE.

Les objectifs de l'audit étaient 1) de vérifier que les règles de production appliquées en Inde sont bien celles du National Program for Organic Production (NPOP), qui a été transmis à la Commission européenne et reconnu par l'UE comme équivalent pour certains produits ; 2) vérifier que les mesures de contrôle, reconnues par la Commission comme ayant une efficacité équivalente à celle de l'UE, ont été appliquées de manière permanente et efficace ; et 3) vérifier que l'Autorité de développement des exportations de produits alimentaires agricoles et transformés (APEDA) a renforcé son système de contrôle à la lumière de l'occurrence importante de la contamination par l'oxyde d'éthylène dans différents produits biologiques, en particulier les graines de sésame.

L'équipe d'audit a constaté qu'il existe une structure globale en place avec tous les éléments nécessaires au contrôle des produits biologiques, y compris un système informatique sophistiqué pour superviser les contrôles et assurer la traçabilité. En outre, en réponse aux découvertes dans l'UE d'oxyde d'éthylène dans les graines de sésame en particulier, l'APEDA a pris les mesures appropriées en répertoriant six produits à haut risque (graines de sésame, gingembre, graines d'amarante, poudre de psyllium, quinoa et graines de lin), pour lesquels des contrôles supplémentaires doivent être effectués, y compris l'analyse de chaque envoi exporté pour les pesticides et l'oxyde d'éthylène.

Cependant, il existe de nombreuses faiblesses dans la supervision et la mise en œuvre des contrôles à différents niveaux. Le plus important est que les récents contrôles inopinés de l'APEDA ainsi que les propres conclusions de l'équipe d'audit montrent un degré élevé de non-conformité avec le NPOP au niveau des groupements de producteurs et une mauvaise qualité des inspections. Cette dernière est assurée à la fois par les inspecteurs internes des groupements de producteurs et par les inspecteurs des organismes de contrôle supervisés de l'APEDA. Cela indique un manque de contrôle et d'application de la part de l'APEDA, qui n'a pas non plus satisfait aux exigences du NPOP ces dernières années concernant l'intensité de la supervision des organismes de contrôle.

D'autres lacunes dans la performance de l'un ou des deux organismes de contrôle visités incluent une évaluation inadéquate des risques des opérateurs, le manque d'évaluation des performances du personnel, un échantillonnage et des tests défectueux (même si le nombre total d'échantillons est approprié), un suivi incohérent des résultats des résidus, l'absence d'un catalogue de sanctions et la faiblesse de l'application contre les groupes de producteurs dans leur ensemble.

En conclusion, alors que les règles de production du NPOP, reconnues équivalentes par la Commission européenne, sont appliquées, les mesures de contrôle reconnues par la Commission comme ayant une efficacité équivalente à celle de l'UE ne sont pas appliquées de manière permanente et efficace. Cela réduit considérablement les garanties que les envois exportés soient bien biologiques.

Le rapport formule des recommandations aux autorités indiennes et aux organismes de contrôle visant à remédier aux lacunes identifiées et à renforcer les contrôles.

NB : photo d'illustration

Commentaire

Vous aurez noté l'humour des auditeurs de l'UE avec cette phrase, à la lumière de l'occurrence importante de la contamination par l'oxyde d'éthylène dans différents produits biologiques, en particulier les graines de sésame. Des dizaines de milliers de rappels sont une occurrence importante ...

Cela étant, il y a toujours des notifications au RASFF de l'UE concernant la présence d'oxyde d'éthylène.

Mise à jour du 30 mai 2023

On lira cet article de Joe Whitworth paru dans Food Safety News, «Un audit de l'UE porte sur l'oxyde d'éthylène et Salmonella dans les graines de sésame d'Inde.»