Si les taxes sur les boissons sucrées peuvent aider les pays à lutter contre les maladies non transmissibles et à améliorer la santé de leurs populations, cette mesure peut être plus efficace si les taxes sont élaborées en collaboration entre les autorités sanitaires et financières.
C’est l’une des conclusions du nouveau rapport de l’OMS intitulé «Sugar-sweetened beverage taxes in the WHO European Region» [Taxes sur les boissons sucrées dans la Région européenne de l’OMS] qui examine les enseignements tirés des 10 premiers États membres de la Région à avoir pris ce genre de mesure.
«Cependant, la fiscalité sur les boissons sucrées est aujourd’hui sous-utilisée dans la Région européenne de l’OMS. En effet, seuls 19% des pays ont adopté cette mesure.»
Le rapport de l’OMS se concentre sur l’expérience de la Belgique, de la Finlande, de la France, de la Hongrie, de l’Irlande, de la Lettonie, de Monaco, de la Norvège, du Portugal et du Royaume-Uni. Seuls ces 10 États membres de la Région européenne de l’OMS (sur un nombre total de 53) imposent des taxes sur les boissons sucrées au niveau national.
Les pratiques examinées montrent que les taxes sur les boissons sucrées sont toujours prélevées au niveau des fabricants, et non à celui des consommateurs. Or, la conception et les spécificités de l’instrument fiscal diffèrent selon les pays.
Si certains États membres ont choisi de mettre l’accent sur les effets économiques de la fiscalité sur les boissons sucrées, d’autres justifient explicitement l’instauration de ces taxes comme une mesure sanitaire.
Les taxes sont aussi conçues de diverses manières. La Hongrie, la Lettonie et le Royaume-Uni, par exemple, imposent des taux d’accises différenciés avec des seuils basés sur la teneur en sucre des boissons.
Vous lirez la suite de l’articleet notamment, «Comment imposer une fiscalité efficace : ce que l’OMS a découvert».
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