Importante victoire d'un agriculteur en justice contre des riverains néoruraux

L’éleveur Fabien Le Coidic peut s’installer à Adainville, selon La France Agricole.

Troisième victoire judiciaire pour Fabien Le Coidic. Le tribunal administratif de Versailles a donné raison à cet éleveur bio de vaches bretonnes pie noir qui se bat depuis mars 2020 contre des voisins pour installer son projet agricole à Adainville, dans les Yvelines.

Selon Le Parisien,

Le tribunal administratif a tranché. Dans son jugement rendu vendredi soir, la justice donne raison au couple d’éleveurs qui souhaite installer une ferme d’élevage bio à Adainville, un village de 760 habitants situé dans le sud des Yvelines.  

Au terme du feuilleton judiciaire qui oppose ce couple à son voisinage direct, et notamment à l’éditrice Odile Jacob, le tribunal a estimé que les constructions sur cette propriété agricole de 42 hectares sont «très éloignées des habitations» et que «compte tenu de cette distance importante, les nuisances sonores, olfactives, visuelles ou sanitaires (…) ne se sont pas démontrées».

Au printemps dernier, le Conseil d’État avait rejeté une requête du voisinage, représenté par l’avocate Corinne Lepage (militante de l’environnement, ancienne ministre de l’Ecologie -aa), contre l’installation agricole. La plus haute juridiction de l’ordre administratif français avait pris cette décision dans un contexte législatif particulier de protection des sons et des odeurs des campagnes, depuis la promulgation de la loi du 29 janvier 2021 visant à définir et à protéger le patrimoine sensoriel de la ruralité.

 Le blog est bien d’accord avec la conclusion de l’article d’Olivier Masbou,

«Vaches d’Adainville: revers judiciaire pour les néoruraux défendus par le cabinet Huglo-Lepage contre un agriculteur bio» écrit l’Opinion. «Emblématique des conflits entre l’agriculture et les néoruraux, le guérilla judiciaire autour d’un projet de ferme bio dans les Yvelines a été tranchée en première instance par la justice administrative, donnant tort aux voisins mécontents». Il y a parfois des bonnes nouvelles dans l’actu.  

On lira aussi de seppi, Adainville: le tribunal administratif de Versailles est vache avec des villageois résidents et du dimanche.

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