Résumé
Contexte et termes de référence
En l'absence de seuils de
notification ou de doses de référence légales pour les allergènes
alimentaires, le Comité scientifique a été sollicité en 2017 pour
donner son avis sur les doses de référence à utiliser dans le
cadre du contrôle de l'étiquetage des allergènes. Depuis lors, des
données cliniques supplémentaires et de nouvelles informations sont
devenues disponibles. En conséquence, le Comité scientifique a
décidé, de sa propre initiative, de mettre à jour les doses de
référence qu'il a proposé pour les allergènes en 2017. Il s'agit
des doses de référence pour les allergènes des crustacés, des
œufs, du poisson, des arachides, du soja, du lait, du céleri, de la
moutarde, des graines de sésame, du lupin, des mollusques et de
certains fruits à coque, listés dans le règlement
(UE) n°1169/2011.
Méthode
L’avis se fonde sur des
données issues de la littérature scientifique et sur les opinions
d’experts.
Conclusions et Recommandations
Le Comité scientifique
recommande d'appliquer les doses de référence (RDs) recommandées
par la FAO/WHO. Les RDs ont été déterminées par un groupe
consultatif FAO/WHO d'experts pour huit allergènes considérés
comme prioritaires d'un point de vue mondial. Il s'agit des céréales
contenant du gluten (par ex. le blé, le seigle, l'orge et les
espèces apparentées), des crustacés, des œufs, du poisson, du
lait, des arachides, du sésame et de certains fruits à coque
(amandes, noix de cajou, noisettes, pécan, pistache et noix de
Grenoble). Pour les autres allergènes dont l'étiquetage est
obligatoire en vertu du Règlement (UE) n°1169/2011, le Comité suit
la même approche que le groupe consultatif FAO/WHO pour établir une
RD, à savoir :
(1) la sélection de la
dose déclenchante moyenne la plus faible qui provoque théoriquement
une réaction chez 5% de la population allergique ou la valeur ED05,
(2) l’arrondi de la
valeur ED05 à un chiffre significatif, et
(3) le regroupement des
valeurs ED05 en une seule RD pour les aliments dont les valeurs ED05
sont très proches, avec si nécessaire un nouvel arrondi vers le
bas.
Les doses de référence
suivantes sont proposées par le Comité scientifique pour
l’évaluation du risque :
Afin d’évaluer le risque
de la présence d’un allergène dans un produit alimentaire pour
une personne sensible, la valeur obtenue en multipliant la
concentration détectée d’allergène par la taille de la portion
est dans la pratique généralement comparée à la dose de
référence. En ce qui concerne les céréales contenant du gluten,
il est noté qu'il faut faire la distinction entre l'allergie aux
céréales et l'intolérance au gluten. Conformément au Règlement
d'exécution (UE) n°828/2014, les mentions «sans gluten» et
«très faible teneur en gluten» peuvent être apposées sur des
produits dont les teneurs maximales en gluten sont respectivement de
20 mg/kg et 100 mg/kg. Toutefois, le Règlement (UE) n°1169/2011
impose toujours l'étiquetage des céréales contenant du gluten
lorsqu'elles sont utilisées comme ingrédient du produit. Afin de
protéger les consommateurs allergiques à ces céréales, le Comité
propose d'appliquer la dose de référence pour l'évaluation des
risques.
Les informations fournies
dans le présent avis s’inscrivent dans le cadre de la maîtrise du
risque susceptible de se poser suite à la présence d'allergènes
dans les denrées alimentaires. Indépendamment du contrôle de la
présence potentielle d’allergènes non spécifiés sur
l’étiquette, les RDs proposées ne concernent en principe pas les
allergènes qui ont été ajoutés à titre d'ingrédients dans des
produits alimentaires, vu que ces allergènes font partie de la
recette du produit et que la législation impose leur indication sur
les étiquettes. Les RDs proposées ne doivent pas être utilisées
comme base pour affirmer qu’un produit est «exempt» d’un
allergène spécifique. En outre, un système proactif de gestion des
allergènes devrait réduire au minimum l’utilisation de
l’étiquetage de précaution en cas de présence sporadique
potentielle d’un allergène via contamination croisée.
L’utilisation d’un tel étiquetage devrait toujours être liée à
un risque réel basé sur le processus de fabrication appliqué et
décrit dans le contexte du système HACCP ou
‘Hazard Analysis and Critical Control Points’.
Aux lecteurs du blog
Je suis en conflit depuis
plusieurs années avec la revue PROCESS
Alimentaire
pour une triste question d’argent qui permettrait de récupérer et
de diffuser correctement les 10 052 articles initialement publiés
gracieusement par mes soins de 2009 à 2017 sur le blog de la revue,
alors qu’elle a bénéficié de la manne de la publicité faite
lors de la diffusion de ces articles. La revue PROCESS
Alimentaire
s’est comportée et continue de se comporter en censeur et refuse
tout assouplissement pour la modique somme de 500 euros. N’ayant
pas les moyens d’aller devant la justice, je leur fait ici de la
publicité gratuite. Derrière cette revue, il y a des aimables
censeurs !
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